La preuve du crime

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La preuve du crime : le médecin légiste et les valeurs

Par Jean-François Michard, médecin légiste à la Direction nationale de la médecine légale de Suède

Introduction : la genèse des faits en médecine légale

Le médecin légiste a pour rôle d’assister la police, le Procureur et le juge à toutes les étapes d’une procédure judiciaire : enquête de police, instruction, procès. Il est, selon le Code de procédure pénale français, un auxiliaire de justice. À ce titre, son rôle est de mettre à jour des éléments factuels sans utiliser son intime conviction. Les faits doivent être objectifs et scientifiques. Pour citer Olivier Leclerc, limiter l’expert à la factualité est censé préserver la pureté de son intervention. Cette vision idéale et quelque peu trop belle d’un expert qui dévoile des faits purs, objectifs et incontestables de par sa science, est hélas à l’origine de nombreux problèmes, comme par exemple la confiance excessive que le Tribunal accorde souvent à une expertise médico-légale.

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Rembrandt – La Leçon d’anatomie du docteur Tulp

Le fait médico-légal, cet indice généré par le médecin légiste et qui rejoindra tous les autres indices de l’enquête policière, suit pourtant un processus beaucoup plus complexe avant de pouvoir être présenté à l’autorité requérante. Ce processus est composé d’étapes.

Les quatre étapes de la constitution du fait en médecine légale sont : l’émergence, le tri, son interprétation et enfin sa caractérisation ou indiçage. Nous prendrons pour exemple d’un fait médico-légal très courant en médecine légale, parce qu’il peut être causé par violence, l’ecchymose appelée communément « bleu ».

Le « bleu » doit être tout d’abord détecté comme ce qu’il est, c’est-à-dire une suffusion de sang sous la peau. Il doit être distingué des taches mongoloïdes bleu-grise présentes dès la naissance, de rougeurs dues par exemple à une réaction allergique ou encore d’égratignures. Une fois identifié, le bleu est trié avec toutes les autres lésions susceptibles d’être des bleus. Ce groupe sera alors le plus souvent interprété comme un ensemble de lésions survenues par violence de pression (coup de poing, de pied, chute au sol contre une surface dure). Un bleu pourra parfois être interprété comme survenu après un effort musculaire violent ou une prise d’anticoagulants. Enfin, le fait devra être indicé, caractérisé, c’est-à-dire que le médecin devra indiquer combien il est sûr que son interprétation est correcte. Un fait peut être possible (on ne peut ni prouver son existence si l’exclure), compatible avec les témoignages recueillis, spécifique d’un mécanisme (capacité à exclure les modes de survenue alternatifs) ou quasi-pathognomonique (le risque que le fait ne soit pas couplé à un mode de survenue est théorique, par exemple un bleu en forme de chaussures où le logo de la marque est visible).

Le médecin légiste ne peut en outre chercher tous les faits couplés à la personne qu’il examine, il doit opérer des choix stratégiques au travers de processus conscients et inconscients. Parmi les filtres qui orientent ses choix, on citera la règle de droit (le médecin choisit ce qui intéresse la justice), les circonstances autour de l’enquête ou encore les valeurs.

Comme tout être humain est faillible, l’utilisation de ces différents filtres peut être inadéquate. Ainsi tout filtre comporte des écueils. Les questions de la police orientent vers ce qu’il faut chercher mais peuvent induire en erreur. Par exemple la police demande de confirmer un suicide par chute d’une hauteur alors qu’il s’agit d’un homicide involontaire par accident de la circulation. De même, s’astreindre à répondre de manière stricte au cadre de la mission de l’expert (« la mission, toute la mission et rien que la mission ») peut conduire à négliger des éléments capitaux qui influenceraient in fine la décision du Tribunal.

Une attitude maladroite pour éviter un écueil est d’ignorer le filtre qui en est à l’origine. Un exemple classique est celui des circonstances autour de l’enquête de police, c’est-à-dire les éléments recueillis par la police comme des objets, pourtant significatifs, des témoignages ou des photographies faites sur les lieux où un cadavre a été découvert. Certains policiers, magistrats et médecins légistes estiment en France que les circonstances orientent l’expertise médico-judiciaire dans une telle mesure qu’il vaut mieux qu’elles restent inconnues de l’expert. Or, être limité à l’examen du corps et ne pas connaître les circonstances, c’est ignorer ce que l’on recherche, c’est être aveugle. Cela conduit même dans certains cas à un dépérissement de la preuve. Ne pas savoir qu’un bleu en forme de rectangle dans le dos d’un défunt coïncide parfaitement avec une boucle de ceinture retrouvée dans l’appartement ou il est censé s’être défenestré, c’est se passer d’un élément qui peut aller à l’encontre de l’hypothèse du suicide et orienter vers l’intervention d’un tiers dans le décès.

Les valeurs sont un autre filtre que les mondes expertal et judiciaire ont eu grand soin d’écarter, ce comportement conduisant à une avalanche de problèmes philosophiques et épistémologiques, obscurcissant notamment la frontière entre les rôles du juge et de l’expert. C’est ce dernier filtre auquel cet article est consacré.

Nous allons dans un premier temps examiner l’un des écueils inhérent à l’ignorance du rôle des valeurs. Il s’agit de leur mésusage dans l’expertise. Nous aborderons ensuite le concept de neutralité axiologique censé pallier ce type d’égarement et verrons en quoi il est inopérant. Après avoir détaillé deux exemples d’intervention des valeurs dans les faits, nous aborderons comment utiliser ces dernières de manière consciente et orientée.

Mésusage des valeurs : le piège de la compassion

Une utilisation dommageable des valeurs est de prendre parti dans un sens positif ou négatif pour la personne que l’on expertise.

« L’abandon à l’Amour »

Mon tout premier cours de médecine légale me fut dispensé en 1994 par Louis Arbus, professeur de médecine légale à Toulouse. La première leçon en médecine légale que je reçus ce jour-là et dont je n’ai pendant longtemps pas saisi la portée, était la suivante : « En médecine légale, il ne faut pas se laisser aller à l’Amour. »

Par-là Louis Arbus entendait, il me semble, qu’il ne fallait pas laisser ses sentiments entraver son jugement. Je ne me souviens plus, au bout de vingt ans, du détail de l’anecdote mais je crois qu’elle pouvait être résumée comme suit. Le Professeur Arbus, dans ses jeunes années, avait effectué une expertise concernant deux jeunes gens âgés de 16 ans. Ils avaient apparemment malencontreusement écrasé un piéton et en étaient navrés. Le Professeur Arbus, visiblement désolé de voir le destin de si jeunes gens brisé, fut ému par sa rencontre avec eux, et rapporta qu’ils avaient accidentellement écrasé le piéton. La veille du procès, le juge lui notifia combien il voulait le voir exposer les arguments qui sous-tendaient ses conclusions. Le lendemain, il apparut que les jeunes gens avaient écrasé le piéton à plusieurs reprises en alternant marche avant et arrière, ce qui rendait la thèse de l’accident soudainement bien improbable. Le Professeur conclut l’anecdote en signifiant qu’il avait passé un moment très désagréable à la barre, particulièrement lorsque l’avocat de la défense n’avait de cesse de lui rappeler ses conclusions écrites qui n’avaient finalement aucun fondement. Mû par la compassion ne concernant que les auteurs présumés (et non la victime), l’expert n’avait pas rempli correctement sa mission, notamment peut-être parce qu’on ne lui avait communiqué que des circonstances partielles.

                  Le « suicide accompagné » suspect de ne pas l’être

La seconde anecdote m’a été rapportée à la fin des années 90, toujours à Toulouse, alors que j’étais en stage de gériatrie. C’est à cette époque que j’eus l’occasion de découvrir que la compassion envers un patient pouvait entraîner, par effet miroir, insensibilité et méfiance vis-à-vis d’autrui.

                  Deux personnes âgées avaient été retrouvées à leur domicile dans un état de somnolence avancée, ce qui avait motivé leur hospitalisation. À leur arrivée, un des médecins du service, légiste de formation, identifia une plaie au niveau du crâne de la femme qui semblait causée par un objet contondant et relever de l’action d’un tiers. L’enquête de police allait rapidement suspecter le mari d’avoir drogué sa femme puis de l’avoir frappée à la tête avec un objet contondant avant de tenter de se tuer lui-même par empoisonnement.

                  Le mari fut donc hospitalisé dans le service A et sa femme dans le service B. Le chef de département responsable des deux services fut abasourdi par le comportement du personnel des deux services. Comme attendu, le personnel du service B prenait fait et cause pour la femme qui avait probablement réchappé à une tentative de meurtre. Il manifestait beaucoup de colère vis-à-vis du mari qui ne pouvait qu’être un meurtrier de la pire espèce. Plus surprenant était le comportement du personnel du service A. Celui-ci était persuadé de l’innocence du mari. Ce dernier était tellement charmant qu’il ne pouvait être un meurtrier. Le personnel témoignait beaucoup de méfiance voire un rejet de son épouse. La seule explication de cette lésion à la tête pour certains était que la femme, visiblement manipulatrice, se l’était infligée à elle-même pour faire accuser à tort son mari innocent. Le mari déclarera aux enquêteurs qu’il s’agissait d’un suicide accompagné mais son épouse n’avait apparemment pas été mise au courant de ce projet.

                  Le piège de la compassion du service A pour le mari et du service B pour l’épouse était son caractère unilatéral. Elle était en outre principalement générée par un effet de proximité et non par une tentative de discernement. Cette compassion avait le mérite de remplir sa fonction dans le cadre des soins : le personnel était très attentif aux besoins de chacun de leurs patients et soucieux de diminuer au mieux les conséquences de l’épisode traumatisant que chacun semblait traverser. Le problème était que les membres du personnel auraient pu être partiaux dans le cadre d’une procédure judiciaire.

La compassion pourrait donc agir par effet de proximité. On favoriserait celui que l’on connaît au détriment de celui que l’on ne voit pas. Nous sommes attirés par l’Autre car nous reconnaissons son humanité et sommes sensibles à son histoire. Mais comment faire sortir l’amour, la compassion voire la haine de l’expertise ? Comment peut-on s’empêcher d’aimer celui que l’on examine ?

                  Une intuition serait de répondre que l’objet de notre étude peut avoir une apparence qui nous rebute, par exemple le corps d’un homme déchiqueté par un train pourrait nous dégoûter. J’ai pour ma part toujours trouvé le corps humain beau en toutes circonstances. La putréfaction d’un corps est une façon de le rendre à la nature, je ne pourrais pas le qualifier de répugnant.

                  L’Autre peut également nous sembler inhumain s’il a eu un comportement supposé qui lui fait perdre toute humanité à nos yeux, par exemple un homme qui aurait tué sa femme ou un autre soupçonné de viol d’enfant.

                  Au-delà des sentiments qui nous lient à l’Autre se pose aussi la question des valeurs que nous projetons sur lui. Comment ne pas avoir de l’empathie, du respect, de la pitié et de la solidarité vis-à-vis d’une personne que l’on examine et qui est couverte de blessures ou vis-à-vis d’une personne décédée dans des conditions tragiques ? Peut-on y substituer l’indifférence le temps du procès ? Une réponse traditionnelle est d’invoquer la neutralité axiologique du savant qui serait inhérent à sa fonction et qui relèverait d’un devoir vis-à-vis de la science.

Une tentative d’expertise sans l’intervention des valeurs

La neutralité axiologique, ou la neutralité vis-à-vis des valeurs, est traditionnellement attribuée en France à Max Weber suite aux traductions de Julien Freund. On citera la fameuse phrase extraite de son discours le métier et la vocation de savant prononcé le 7 novembre 1917 à Munich : « Je suis prêt à vous fournir la preuve, au moyen des œuvres de nos historiens que, chaque fois qu’un homme de science fait intervenir son propre jugement de valeur, il n’y a pas de compréhension intégrale des faits ». Dans la préface à ce discours, Raymond Aron écrit que Max Weber désirait ainsi « dégager l’éthique propre à une activité qu’il voulait conforme à sa finalité. Le savant doit refouler les sentiments qui le lient à l’objet, les jugements de valeur qui surgissent spontanément en lui et commandent son attitude à l’égard de la société. »

Le fait de se détourner des valeurs pour pouvoir accomplir une mission de justice peut sembler toutefois étrange. Comment éliminer les valeurs de l’expertise alors qu’elles envahissent la totalité du réel ? Habermas souligne le caractère artificiel de l’absence supposée des valeurs dans l’expertise en parlant de l’idée peu réaliste que le savoir des spécialistes, mobilisé à des fins professionnelles, pourrait être isolé des valeurs et des considérations morales, opérant une coupure entre connaissance et intérêt. En outre, comme le souligne Putnam, la connaissance factuelle présuppose la connaissance des valeurs et la connaissance des valeurs présuppose la connaissance des faits. Faits et valeurs sont dans le même type de relation circulaire que les faits et les circonstances : leur connaissance réciproque permet leur fécondation mutuelle.

Intervention des valeurs dans l’expertise

                  Meurtre, pastis et dignité

Le médecin légiste émet en France des recommandations à la police et au Procureur quant à l’opportunité de réaliser une autopsie (examen interne du corps). Ces derniers ne sont pas tenus de suivre son avis. Le médecin légiste peut être appelé sur les lieux d’un décès pour faire l’examen externe d’un cadavre. Il verra alors s’il peut établir que la mort est naturelle ou non et recommandera si nécessaire d’effectuer une autopsie. Bien qu’il existe des recommandations européennes qui indiquent les cas où une autopsie devrait être pratiquée, il demeure dans la pratique française une certaine marge d’appréciation pour poser leur indication. Le médecin légiste la pose également dans le cadre d’un comportement suspect.

Un médecin légiste français a examiné un jour une femme décédée à son domicile et m’a raconté l’histoire suivante. Cette femme avait été retrouvée par son mari allongée à terre dans la cuisine. Mon collègue devait déterminer si une autopsie devait être pratiquée ou si la mort était naturelle. La défunte souffrait d’une dépendance à l’alcool et ne présentait aucune lésion de violence apparente. Le décès devait être dû à une cirrhose du foie si l’on s’en tenait au critère statistique. Son mari, souffrant probablement de la même dépendance, enjamba le corps de sa femme pour récupérer dans le frigidaire de l’eau fraîche rentrant dans la composition d’une boisson anisée. Visiblement, il voyait le corps de sa femme seulement comme un obstacle l’empêchant d’étancher sa soif.

                  Alors que mon collègue pensait inutile la réalisation d’une autopsie avant cet enjambement, il a été choqué de l’attitude du mari et a demandé à ce qu’elle soit réalisée. C’est comme si, en s’écartant des valeurs de respect et de dignité dues à la défunte, le mari avait adopté un comportement « socialement déviant » et était devenu par là-même suspect. L’autopsie révéla que l’épouse avait été assassinée. La mort était d’évidence d’origine criminelle et causée par un objet contondant qui avait perforé le vagin puis une artère de gros calibre occasionnant une hémorragie péritonéale massive non extériorisée.

                  Or cette absence de respect et de dignité du mari éprouvée par le médecin légiste ne va pas de soi et l’on pourrait faire une toute autre analyse. L’alcoolisme est une maladie addictive puissante où l’alcoolique ne peut s’empêcher d’ingérer la substance incriminée. Le comportement de l’époux était donc compréhensible, voire attendu. L’évaluation réalisée par le médecin légiste en dit peut-être plus sur lui-même que sur le mari, sur ses propres représentations du respect dû à l’être cher qui devrait être plus prégnant qu’une substance addictive.

                  Cette anecdote illustre bien la perception que différents individus peuvent avoir des valeurs, ces notions confuses.

Le chauffeur qui avait trop bu

Cet autre exemple pourra sembler bien banal au lecteur mais il fait partie du quotidien du médecin légiste. Il a pour but de montrer plus précisément comment des valeurs, ici une bienveillance orientée et la pitié, influencent la sélection des faits tangibles qui conduiront à une recommandation au procureur, dans le cas présent le maintien ou non d’un contrevenant en garde-à-vue.

J’ai examiné dans un commissariat en France un homme (je l’appellerai Guy) pour savoir s’il pouvait rester la nuit dans les locaux de la police en salle de dégrisement. Guy avait été dépisté par un contrôle systématique avec une alcoolémie évaluée à 3 grammes d’alcool par litre de sang. Sa fille de 6 ans (je l’appellerai Lola) était à l’arrière du véhicule lors de l’interpellation et le comportement non agité de Guy ne laissait pas présager une telle alcoolémie. Guy avait été par ailleurs soigné pour un cancer dont il avait été guéri il y a plusieurs années.

                  J’ai estimé que l’alcoolémie était trop élevée pour que Guy soit enfermé dans une cellule. Une surveillance de quelques heures à l’hôpital était indiquée pour s’assurer que le taux ne continue pas de monter et que Guy ne fasse pas de coma éthylique. Le policier émit des doutes sur les faits pris en considération. Selon ce dernier, le comportement « normal » du mis en cause montrait qu’il devait être à ce taux de manière habituelle, ou du moins qu’il le tolérait assez pour ne pas faire de complications liées à une intoxication aiguë. Le policier se rangea finalement à mon avis. On peut faire remarquer que lui et moi avons, au cours de cette délibération, utilisé peu de science mais surtout du sens commun ainsi que nos expériences respectives.

                  Arrivé à l’hôpital, un médecin urgentiste confirma la contre-indication médicale à la poursuite de la garde à vue dans les locaux du commissariat puis leva cette contre-indication deux heures après. Je reçus alors cette explication du médecin urgentiste : « J’ai compris que tu avais permis à cet homme de rester à l’hôpital car il avait eu un cancer, j’ai donc confirmé ton avis. Mais quand j’ai appris qu’il conduisait ivre avec sa fille de six ans comme passagère, je l’ai renvoyé au commissariat. »

Comment le policier, l’urgentiste et moi-même avons construit notre raisonnement pour parvenir à des conclusions différentes ?

J’ai trié les faits parvenus à ma connaissance et les ai interprétés : alcoolémie élevée à 3 grammes d’alcool par litre de sang avec incertitude sur la phase montante ou descendante de l’alcoolisation, locaux du commissariat peu surveillés la nuit, policiers non formés et non habilités à une surveillance médicale, état clinique conservé mais risque inacceptable, même faible, de coma éthylique. J’ai usé de la valeur de bienveillance devant le risque de mort même faible, bienveillance à l’égard de Guy (qu’il ne meure pas), de Lola (qu’elle ne soit pas orpheline), du policier (qu’il n’ait pas à répondre de la mort d’une personne sous sa garde) et de moi-même (ne pas porter sur la conscience la mort d’autrui et ne pas être poursuivi pour faute).

                  Le policier a également trié les faits à sa façon : alcoolémie élevée nécessitant l’intervention du médecin légiste, état clinique conservé, surveillance rapprochée possible au cours de la nuit dans les locaux du commissariat, risque de détérioration de l’état très faible, nécessité de mobiliser deux collègues pour surveiller Guy à l’hôpital au détriment des patrouilles dans la ville. Le policier a usé des valeurs de bienveillance à l’égard de Lola (décourager son père de reconduire à l’avenir après une ingestion massive d’alcool) et de la société (que le souvenir du passage en cellule décourage Guy de recommencer et que la ville soit mieux protégée avec une patrouille opérationnelle supplémentaire). Mais il s’est rangé à mes arguments devant le risque faible mais inacceptable de décompensation de Guy.

                  Le médecin urgentiste a opéré d’une tout autre manière. Il a considéré de façon isolée le fait que Guy avait été soigné d’un cancer et, en utilisant la valeur de la pitié, a estimé qu’une personne qui avait subi une telle épreuve ne « méritait » pas de passer une nuit en prison. La question du substitut du procureur (« Y-a-t-il une contre-indication médicale à la poursuite de la garde à vue dans les locaux du commissariat ? ») n’a pas permis de mobiliser de faits tels que l’alcoolémie. Un nouveau fait est ensuite parvenu à la connaissance du médecin urgentiste : la présence de Lola dans le véhicule au moment de l’interpellation. La valeur de pitié s’est immédiatement évanouie et la contre-indication médicale a été levée. On peut dire que c’est en fait la contre-indication « morale » (dans le sens du point de vue moral du médecin urgentiste) qui a été levée.

Cette situation est possible car le médecin répondant à la question du substitut du procureur en France n’est pas tenu de justifier par écrit les raisons de la contre-indication médicale. Si c’était le cas, un médecin serait contraint de donner des arguments raisonnables au magistrat. Les décisions du médecin urgentiste de maintenir puis de lever la contre-indication à la garde à vue après deux heures observation semblent raisonnables. C’est l’explication qu’il en donne qui ne l’est pas.

Nous voyons ici comment l’utilisation de différentes valeurs morales conduit différents experts et intervenants, ici le policier, à trier les faits de manière différente. Mais il est impossible d’exclure les valeurs du raisonnement expertal tout comme il est impossible de les exclure du champ du droit et de la vie. Plutôt que de persister à vouloir maintenir une neutralité de façade tout en conservant des valeurs implicites et cachées, il faudrait avant tout se poser la question suivante en matière d’expertise : « Quels faits pour quelles valeurs ? »

 

La bienveillance, valeur centrale de l’expertise médico-judiciaire ?

En fixant comme objectif l’évacuation des valeurs du raisonnement expertal, la neutralité axiologique n’a contribué qu’à les rendre implicites. Or, ce que la neutralité axiologique tente de maîtriser en fin de compte quand elle nous lance « sois un observateur impartial ! », nous le voyons dans les anecdotes rapportées précédemment, c’est avant tout la bienveillance unilatérale, c’est-à-dire une bienveillance qui n’est dirigée que vers un des acteurs de la procédure au détriment des autres.

La bienveillance est pourtant une valeur essentielle en médecine légale pour collecter et interpréter les faits. Elle consiste à écouter ce que l’autre a à dire en se donnant la capacité à envisager que ses dires puissent être possibles. Elle se rapproche de la neutralité bienveillante, utilisée en technique policière, qui consiste en une écoute active non directive évitant de juger, critiquer ou approuver. C’est une valeur qui refuse tout retrait.

Des bleus non visibles

Une femme que j’examinais dans un commissariat m’affirmait qu’elle avait des bleus sur le corps suite à une agression. Je ne pouvais les voir et doutais fort qu’il puisse y en avoir. Comme le bureau où la plaignante était examinée avait une lumière de très mauvaise qualité, j’ai examiné la plaignante dans les toilettes où la lumière était meilleure et j’ai pu alors voir les ecchymoses qu’elle présentait. Je m’étais donc permis de croire la plaignante même si ma perception ne pouvait en premier lieu corroborer ses allégations.

               Une suspicion de strangulation chez un enfant

Une collègue m’a rapporté le cas d’un enfant qu’elle avait examiné avec un spécialiste d’une autre discipline. L’enfant était couvert de pétéchies (petits saignements rouges arrondis de la taille d’une tête d’épingle) sur toute la partie supérieure du corps. Les pétéchies sont des signes qu’une personne peut présenter quand on a essayé de la tuer par étouffement/strangulation. Elles peuvent également être dues à de graves infections – mais l’enfant n’en présentait pas – ou à des pressions importantes à l’intérieur de la poitrine suite par exemple à des pleurs soutenus, des vomissements ou des efforts de toux. Le problème dans le cas d’espèce était que ces derniers phénomènes n’étaient pas connus pour engendrer des pétéchies aussi profuses.

Comme il n’y avait pas d’explication satisfaisante à cette éruption, la seule restante était la tentative d’étouffement/strangulation. Voyant que ma collègue était hésitante à poser ce « diagnostic », l’autre médecin employa comme argument le fait que les parents avaient opposé une explication ridicule qui les confortait dans leur statut d’agresseurs : l’enfant se serait amusé à se balancer sur une chaise en appliquant fortement le ventre contre un des barreaux. Ma collègue a alors réalisé que, pour elle, cela constituait la seule hypothèse permettant d’expliquer la répartition des pétéchies tandis que pour son confrère, cela démontrait une preuve irréfutable de culpabilité. Elle s’était donc autorisée à penser que les parents pouvaient être innocents.

Être bienveillant, c’est donc s’autoriser à changer d’avis sur une première impression négative vis-à-vis de la personne examinée ou de son agresseur présumé, c’est une lutte contre ses propres représentations, ses préjugés et sa vision du monde. Mais cette bienveillance n’est acceptable de manière procédurale que si elle est multilatérale, c’est-à-dire dirigée vers tous les intervenants de la procédure, plaignants, mis en cause, témoins pour examiner leurs déclarations et voir comment elles peuvent aider à l’émergence d’un fait, son tri, son interprétation et son indiçage.

En substituant une neutralité apparente de l’expert en pratique faussement efficace, les valeurs se glissant de façon non consciente dans l’expertise, influant sur le fond et sur la méthode, ce principe de bienveillance multilatérale, approche consciemment axiologique, où les valeurs deviennent explicites, choisie de manière méthodologique garantirait une émergence plus complète de la factualité susceptible d’être utile au juge pour prendre une décision éclairée. Ainsi, la multilatéralité serait garante de la neutralité.

Conclusion : Un réexamen nécessaire de la conception de la factualité médico-légale

 

Les valeurs, depuis ces 15 dernières années, sous l’impulsion notamment de Hilary Putnam, font leur grand retour en interagissant à nouveau de manière explicite avec les faits dans le domaine de la connaissance.

Ce que leur reprochait Max Weber, ce pourrait être, comme l’écrit Isabelle Kalinowsky, non leur existence en lien avec le travail de l’expert mais leur caractère implicite, « lorsqu’elles sont ‘masquées’, ‘cachées/verhüllt’, connotées, au lieu d’être explicitées et exposées au grand jour ». C’est paradoxalement un des effets de la neutralité axiologique d’avoir renforcé l’anonymat des valeurs et leur expression de manière partisane. Nous proposons de substituer à la neutralité axiologique le principe de bienveillance multilatérale.

Les valeurs ne sont toutefois qu’un des nombreux filtres participant à la genèse du fait médico-légal.

Nous retiendrons donc qu’il n’existe pas de fait « flottant pour ainsi dire dans les airs » pour reprendre l’expression de Jürgen Habermas. Outre ses connaissances et son expérience, le médecin légiste utilise de nombreux filtres pour mettre à jour les faits, les trier, les interpréter et les indicer. Considérer que les faits ne peuvent qu’être appréhendés par une science pure ou le seul savoir spécifique de l’expert correspond à une vision naïve et dangereuse pour le bon déroulement du procès. Reconnaître le rôle des valeurs dans la genèse du fait médico-légal n’est donc qu’un élément parmi d’autres dans le retour critique sur une idéologie de la science qui pourrait, à elle seule, rendre compte des faits.

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