Recension – La Propriété de soi, Jean-Fabien Spitz

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Recension : La propriété de soi, Essai sur le sens de la liberté individuelle

Ouvrage de Jean-Fabien Spitz, Paris, Vrin, coll. Philosophie concrète, 2018

 

Eric Fabri, doctorant à l’Université Libre de Bruxelles, membre du Centre de Théorie Politique (CTP) de l’ULB, chercheur associé : « L’archipel des devenirs – Centre de recherche sur l’utopie » (Paris VII Diderot).
L’ouvrage peut être trouvé sur le site de la librairie Vrin en cliquant ici.

 

« La personne est-elle une propriété ? » Cette question, sur laquelle s’ouvre l’ouvrage, est en fait mal posée selon Jean-Fabien Spitz. Que l’on y réponde par la négative ou par l’affirmative, l’explication est en effet nécessairement insuffisante. Les partisans de la première option soulignent qu’« une propriété est en effet nécessairement une chose dont on peut user et abuser, que l’on peut détruire et que l’on peut aussi aliéner » (p. 14), et que ce sont là autant de caractéristiques qui ne sauraient s’appliquer aux personnes, sauf à violer la dignité attachée au statut particulier de chaque être humain. La personne ne peut en aucun cas être sujette à un droit de propriété, peu importe que le titulaire de ce droit sur la personne soit la personne elle-même ou autrui. Mais cette solution rencontre plusieurs problèmes théoriques, et elle peine en particulier à expliquer pourquoi, alors que nous pensons intuitivement qu’être libre signifie avoir un droit de disposer de notre corps comme nous l’entendons, ce droit nous est refusé au prétexte qu’il s’assimile à un droit de propriété sur notre personne et que celle-ci doit demeurer inappropriable.

Affirmer à l’inverse, comme le font les libertariens, que la personne peut être une propriété n’est guère plus satisfaisant. Cette option implique en effet de reconnaitre que le droit de propriété que les individus ont sur leur propre personne implique qu’ils puissent en disposer librement, en aliéner ou en louer des parties, et conclure tout type de contrat impliquant leur corps qu’ils jugeraient à leur avantage. L’articulation de ce principe de propriété à une société de marché imparfaite soulève en outre le spectre d’une marchandisation de la personne aboutissant à dénier en pratique aux plus vulnérables ce que l’on voulait précisément protéger en affirmant le concept de propriété de soi. Comment dans ces conditions éviter la perspective de voir les Etats les moins à mêmes de protéger leurs citoyens se transformer en réservoir de pièces et d’organes détachés pour les individus des pays les plus riches ? Cette défense de la propriété de la personne implique en outre une série de conséquences contre-intuitives d’un point de vue moral, puisque si la personne est bien propriétaire d’elle-même au sens dessiné plus haut, ce droit doit alors lui permettre de s’aliéner partiellement ou totalement, et par exemple de se vendre en esclavage.

Si aucune de ces deux positions n’est satisfaisante, Spitz soutient que c’est avant tout parce que la question est mal posée. En effet, les formulations classiques : « la personne est-elle une propriété ? » ou « peut-on être propriétaire de soi ? » prennent pour acquis que le droit de propriété est nécessairement ce droit absolu qui confère au propriétaire toutes les prérogatives qui concernent la disposition de la chose appropriée, en ce compris le droit de l’aliéner, de la détruire, ou d’en abuser, et ce indépendamment des circonstances sociales particulières à chaque cas, ou de ce que la moralité prescrirait. Tant les défenseurs que les opposants à la propriété de la personne recourent à cette même conception « absolutiste » de la propriété, caractérisée par « un rapport despotique et exclusif qui exclut toute obligation non consentie » (p. 19) et qui soustrait le droit du propriétaire sur sa chose ou sur soi au contrôle du social ou du politique.

Donc, si nous sommes réticents tant à l’idée d’accorder que de refuser un droit de propriété sur les personnes, c’est avant tout parce que le droit de propriété dont il est question est ce droit « absolu », dont les conséquences, dans un cas comme dans l’autre, s’avèrent contre-intuitives et contribuent à construire l’impasse dans laquelle chacune des deux options s’enferme. Mais, comme le souligne l’auteur, cette conception absolutiste du concept de propriété n’a rien d’inéluctable, et est même d’origine assez récente eu égard à l’histoire des idées. Pour sortir des impasses où s’enferme le questionnement sur la propriété de la personne, celui-ci propose donc de repenser le concept de propriété pour montrer que l’idée même d’un droit absolu de soi à soi, ou de soi à la chose, qui ne tienne pas compte du contexte politique et social dans lequel ce droit est voué à s’inscrire est une ineptie. Voilà l’objectif principal de l’ouvrage : fonder un nouveau concept de propriété qui permette de rompre avec « l’idée en fin de compte assez étonnante selon laquelle le droit de propriété sur une chose pourrait se constituer dans le contexte d’un rapport à deux termes entre l’appropriateur et ce qu’il s’approprie, sans que jamais les droits des tiers n’interviennent dans la constitution de ce droit ni ne soient pris en compte » (p. 18).

Tout à l’inverse, le concept de propriété que Spitz développe dans l’ouvrage prend pour acquis que la propriété n’est pas un droit naturel mais une convention sociale, et qu’à ce titre elle est avant tout un rapport interpersonnel avant d’être un rapport d’un individu à une chose. Elle doit donc être modelée par le politique en fonction des valeurs de la société dans laquelle elle s’inscrira. De la sorte, la réflexion sur la propriété peut sortir de la matrice individualiste où elle avait été enfermée par les interprètes de Locke, et intégrer de façon inhérente le droit des tiers sur ces choses auxquelles ils n’auront plus un accès libre une fois les droits de propriété institués. En fin de compte, la démonstration de Spitz (sur laquelle nous revenons plus longuement infra) vise à dépasser cette conception absolutiste de la propriété et à lui substituer une conception conventionnaliste au sein de laquelle il devient possible de penser que le propriétaire détient un droit sur une chose ou sur soi qui peut être conditionné à certaines obligations envers autrui, et qui en tout cas peut ne pas lui conférer tous les incidents de la propriété dégagés par Tony Honoré dans son célèbre article[1].

Cette conception de la propriété est annoncée dès le premier chapitre, mais ne sera complètement développée que dans la seconde moitié de l’ouvrage. C’est qu’auparavant, Spitz entend montrer que repenser le concept de propriété est d’autant plus indispensable que l’acception qu’en a son adversaire théorique majeur, le libertarisme de droite, est insuffisante et aboutit à des conséquences contre-intuitives. Ce détour par la thèse libertarienne se justifie par le fait que celle-ci suscite une large adhésion dans le débat public en raison des intuitions morales auxquelles elle fait droit. Comment en effet reconnaitre qu’il est indispensable de repenser la propriété si, comme les libertariens, nous pensons que les individus disposent d’un droit naturel sur leur propre personne, et que ce droit les autorise à disposer d’eux-mêmes et de leur propriété de la façon la plus absolue, pourvu que l’usage qu’ils en font ne contraigne pas la liberté des autres ? Il y a là une description séduisante en première approche de la liberté individuelle, qui s’articule de surcroit à l’idée que si les individus mêlent leur travail (dont ils sont absolument propriétaires car celui-ci est issu de leur personne) à une chose inappropriée, ils deviennent de facto propriétaires de cette chose, et disposent dès lors d’un droit « absolu » sur la chose similaire à celui qu’ils ont sur leur propre personne. L’affirmation de la propriété de soi constitue ainsi le sous-bassement idéologique du libertarisme de droite, sur lequel se développe la défense de l’Etat minimal, cher aux libertariens de droite. Quoique moins présente dans le débat public français, une telle défense libertarienne de l’Etat minimal est très prégnante outre-Atlantique, y compris au sein des cercles politiques, en particulier conservateurs. Le débat sur le sens de la liberté individuelle et l’attitude que doit adopter l’Etat à l’égard de la propriété individuelle n’est donc pas seulement théorique, il se traduit de manière très pragmatique dans les décisions tant de juges que de politiciens.

Les chapitres deux à quatre sont ainsi consacrés à un examen détaillé et à une réfutation du principe de propriété de soi libertarien tel qu’il a été défendu par Nozick, mais aussi par Eric Mack, ou Daniel Attas. Pour les libertariens, « la liberté est la conséquence de la propriété de soi », car si chacun a un droit absolu sur sa propre personne, il s’ensuit que la liberté « se définit par le fait que nul ne peut faire usage de notre personne ou de nos facultés sans notre consentement » (p. 42). Il s’agit certes là d’un principe purement négatif, mais qui peut toutefois être complété par la règle positive suivante : « nous avons le droit de mener toutes les actions qui sont telles qu’elles ne font pas usage de la personne des tiers sans leur consentement » (p. 43), c’est-à-dire qui ne les contraignent pas. La stratégie de Spitz dans ces chapitres consiste à commencer par clarifier la thèse libertarienne afin d’en montrer les difficultés internes (chapitre 2). Il discute et approfondit ainsi les critiques que G.A. Cohen avait déjà adressées à Nozick, et rappelle que si « chacun est libre d’agir comme il le juge adéquat à la seule condition de ne pas contraindre autrui » (p. 31), il s’agit tout de même de définir ce qu’est une contrainte, et particulièrement une contrainte « illégitime », c’est-à-dire une contrainte qui nous empêcherait de faire quelque chose que nous aurions le droit de faire. Or, une telle définition suppose de définir ce à quoi les individus ont droit, et ne peut faire l’économie d’un principe structurel de justice qui soit plus qu’une règle purement négative, déduite d’un droit unilatéral à faire ce que l’individu juge comme non-contraignant pour les autres.

Spitz continue ensuite à s’appuyer sur G.A. Cohen pour montrer que la thèse libertarienne, parce qu’elle réduit la liberté individuelle à un droit d’exclure autrui de tout accès non consenti à ma personne, aboutit paradoxalement à une situation telle que la liberté individuelle, que l’on cherche pourtant à défendre, se trouve en pratique refusée à un nombre non négligeable d’individus. Tant au sein du libertarisme de droite que dans les différentes variantes du libertarisme de gauche, le développement massif des inégalités économiques crée des situations de domination au sein desquelles la propriété de soi ne suffit pas à protéger la liberté individuelle (chapitre 3).

Mais on ne saurait se contenter de condamner la propriété de soi libertarienne en raison des conséquences qu’elle engendre, sans montrer en quoi l’idée d’un droit unilatéral est une contradiction dans les termes. Spitz continue donc sa réfutation en s’appuyant sur le second argument de G.A. Cohen contre la propriété de soi, et plus particulièrement contre l’idée que toute forme de taxation est une contrainte illégitime car elle saisirait une part du travail qui est la propriété des individus contre leur gré (chapitre 4). Tout l’enjeu est alors de montrer que l’alternative posée par les libertariens « soit l’individu a un droit absolu à la propriété de soi, soit il est contraint et devient l’esclave d’autrui ou de la communauté » est fallacieuse. Selon Cohen en effet, il est possible d’avoir des obligations non consenties sans pour autant être esclave de la volonté d’un tiers. La volonté de prémunir les individus de l’esclavage ou de formes de dominations aussi brutales est certes légitime, mais il n’est pas nécessaire pour autant de recourir à l’affirmation d’une propriété de soi inviolable, avec toutes les conséquences que cela engendre.

Dès lors, Spitz va s’engager dans la brèche ouverte par G.A. Cohen, et approfondir l’idée, contre-intuitive en première approche, selon laquelle des obligations non consenties seraient compatibles avec le principe de propriété de soi. Le problème réside en fait dans la structure unilatérale des droits tels que les pensent les libertariens. A ce paradigme dans lequel l’individu « a droit à » contre autrui, Spitz oppose la réciprocité des droits de Hohfeld et le contractualisme de Rawls pour affirmer que :

comme tout droit, le droit que nous avons de gouverner notre propre personne ne peut se constituer que s’il est vérifié qu’il est compatible avec le droit des tiers. Or ces droits ne consistent pas seulement dans le fait de ne pas être contraints (…) mais ils découlent d’une norme commune de coopération que des partenaires rationnels choisiraient de se donner pour régler leur existence collective (p. 80).

Cette approche oblige alors à se demander quel serait le principe de propriété de soi qui serait choisi par des partenaires au moment de définir les règles de la coopération sociale ? La réponse de Spitz à ce sujet est d’abord négative, ce ne serait certainement pas le principe libertarien d’une propriété de soi inviolable :

Derrière un voile d’ignorance, des partenaires rationnels ne choisiraient pas de refuser toute obligation d’assister des tiers, et ils ne choisiraient pas un droit exclusif sur leur propre personne au sens d’une règle absolue de non-interférence. Parce qu’ils souhaiteraient à l’évidence que les autres aient des obligations envers eux, ils accepteraient aussi des obligations d’assistance mutuelle (p. 80).

Au rejet de l’idéal libertarien de non-interférence absolue se greffe un versant positif : les individus accepteraient des « obligations d’assistance mutuelle » impliquant des contraintes à leur propriété de soi, car ils seront susceptibles d’en bénéficier eux aussi. La réciprocité des droits justifie ainsi la compatibilité du principe de propriété de soi avec certaines contraintes non consenties.

La question se pose alors de déterminer ce qui distingue une contrainte attentatoire à la propriété de soi d’une contrainte acceptable ? De plus, cette nouvelle conception de la propriété de soi ne risque-t-elle pas d’enfreindre l’impératif kantien de toujours traiter la personne comme une fin et jamais comme moyen, puisqu’elle retient le principe de propriété de soi et pourrait autoriser les individus à se traiter eux-mêmes comme des moyens ? Cette confrontation avec l’impératif kantien (chapitre 5) permet à Spitz de préciser comment la tentative de Robert Taylor de reformuler la propriété de soi libertarienne en termes kantiens échoue, alors que sa propre conception de la propriété de soi évite ce risque en raison de la définition qu’elle pose du critère permettant de distinguer entre les contraintes attentatoires à la propriété de soi et celles qui lui sont compatibles. La solution de Spitz consiste à abandonner l’idée libertarienne selon laquelle une interférence illégitime serait simplement une interférence à laquelle l’individu ne consent pas, mais est plutôt « ce qui est tel qu’il ne devrait pas y consentir, qu’il n’a pas le droit d’y consentir parce que cela contredit sa nature d’être autonome et rationnel » (p. 102). En définissant ainsi les contraintes non légitimes, les individus disposent d’une propriété de soi pleine et entière, qui peut néanmoins s’effacer dans des conditions telles que l’individu ne pourrait pas raisonnablement, étant donné ces conditions, refuser d’être contraint à exécuter une action qu’il aurait pu refuser d’accomplir dans un régime libertarien. Un tel principe de propriété de soi est compatible avec l’impératif kantien, puisqu’il permet de rejeter les contraintes qui traitent autrui comme un simple moyen, en raison précisément du fait que de telles contraintes nient le statut moral de l’agent en lui refusant la capacité à raisonner sur la légitimité de la contrainte qui s’impose à lui : « Ne pas traiter autrui comme un simple moyen, c’est donc s’adresser à ses facultés rationnelles et obtenir son consentement rationnel » (p. 99), consentement non explicite (et peut être non volontaire) qui est issu du fait que s’il se conduit en sa qualité d’être rationnel, il ne peut pas raisonnablement rejeter qu’on lui applique cette contrainte.

De plus, ce nouveau concept de propriété de soi permet de désamorcer l’épouvantail libertarien de l’individu esclave de la communauté. Pour montrer cela, Spitz discute en détails la thèse de Nozick selon laquelle le principe de différence rawlsien viole la propriété de soi en obligeant certains individus à mettre leurs talents au service des individus moins capables, moins désireux ou moins méritants. L’examen de ces débats, et en particulier des objections de J. Waldron, T. Pogge et M. Gorr permet de rappeler que la propriété de soi n’est pas un droit naturel absolu, qui ne pourrait souffrir aucune contrainte, et de reformuler le principe de propriété de soi défendu par Spitz en termes rawlsiens.  Si les individus ont un droit à la propriété de leur personne et de leurs talents, c’est avant tout en raison du fait que la propriété de soi est une composante essentielle de la capacité de chacun à mener une vie bonne et à développer ses facultés morales, et qu’à ce titre des partenaires derrière un voile d’ignorance choisiraient

une règle qui protégerait leurs libertés fondamentales mais, en même temps, ils choisiraient une règle qui exige légalement que chacun vienne en aide aux autres quand cela lui est possible (…) Ils voudraient coopérer, comme des personnes égales, et ils en accepteraient la conséquence, à savoir que dans certains cas, nous avons l’obligation de mettre notre personne à la disposition d’autrui, donc de vouloir la maximisation de la situation la moins favorisée, ainsi que le moyen de rendre cette maximisation effective, à savoir le principe de différence (p. 131).

La propriété qu’ont les individus de leurs talents, et de ce à quoi ils leur donnent droit dans la structure de base qu’ils auront choisie, se trouve ainsi soumise aux principes de justice qui seraient adoptés par les individus derrière un voile d’ignorance, et donc au principe de différence sans pour autant qu’il y ait de violation de la propriété de soi, et surtout sans que les individus ne soient rendus esclaves de la communauté.  Le principe de propriété de soi de Spitz est donc bien formulable en termes rawlsiens.

Mais dès lors, n’en va-t-il pas de même de la propriété des choses, et du concept même de propriété en général ? Selon Spitz, là où les libertariens déduisaient de la propriété absolue de soi un droit blackstonien de l’individu sur les choses appropriées, il devient possible de déduire de ce nouveau concept de propriété de soi une propriété des choses qui confère à l’individu un droit de propriété aussi complet que possible, mais néanmoins limité par certaines obligations assurant qu’il sert bien l’autonomie de l‘individu et de la collectivité (chapitre 8). Pour étayer cette thèse, Spitz prend appui sur des travaux récents en philosophie du droit, et en particulier sur ceux de Laura Underkuffler, qui a développé une conception « opérative » de la propriété. Par opposition à l’approche classique inspirée du modèle blackstonien, cette conception opérative se caractérise par le fait qu’elle prend pour acquis que le droit de propriété n’est légitime qu’à la condition de servir l’autonomie de tous. Là où la conception classique octroie des droits présumés absolus pour une durée présumée illimitée, la conception opérative soutient que de tels droits peuvent être revus, déniés ou limités suite à certains changements sociaux qui auraient eu pour conséquence que, là où la propriété servait l’autonomie des individus, elle en devient le bourreau. Ce détour par les théories opératives de la propriété permet à J.-F. SPITZ, d’une part, de prolonger l’affirmation, déjà présente chez Kant, que le droit de propriété sur les choses ne peut être légitime qu’à la condition de servir l’autonomie de l’individu et des tiers, et d’autre part, de montrer qu’une telle conception n’est pas une chimère théorique, puisque cette conception opérative de la propriété se développe en philosophie du droit précisément pour résoudre des apories juridiques liées à la domination du paradigme blackstonien.

Le droit de propriété sur les choses peut alors être pensé de la même manière que le droit à la propriété de soi : il n’est légitime qu’à la condition de promouvoir l’autonomie de la personne et des tiers, et peut donc être limité ou aboli s’il s’avère qu’il œuvre contre la raison qui est au fondement de son institution. Les travaux de Laura Underkuffler permettent en outre de dégager une méthode permettant de trancher de tels conflits de propriété, en considérant chaque fois quelle allocation des droits de propriété permet de servir le mieux l’autonomie de tous les individus. Il n’y a donc pas de régulation arbitraire de la propriété sur les choses, qui impliquerait un esclavage des individus et de leurs talents ; il y a plutôt des décisions de réallocation des droits de propriété en fonction des exigences de l’autonomie. La propriété est dès lors une « institution qui réalise nécessairement des choix et répartit les protections qu’elle accorde dans un processus dynamique qui, parce que les sociétés changent, ne peut pas être artificiellement figé, et parce qu’il consiste à répartir la propriété en arbitrant entre des revendications concurrentes, est nécessairement de nature politique » (p. 177). Ce droit de propriété mouvant, se réajustant en permanence aux exigences de l’autonomie, s’inscrit en outre parfaitement dans la structure de base rawlsienne dégagée plus haut, et permet par exemple de défendre le principe de différence en faisant valoir que la question de la redistribution doit être tranchée comme un arbitrage entre des revendications fondées sur la même valeur dans le chef tant des individus taxés que des bénéficiaires de la redistribution, l’autonomie : « les politiques de redistribution et de transferts ne sont que des arbitrages entre des intérêts de même nature et de même valeur dont aucun n’a a priori plus de titre à être satisfait qu’un autre » (p. 178).

Repenser la propriété de soi permet donc bel et bien de fournir une nouvelle matrice pour penser la propriété des choses. De façon similaire, cette dernière ne saurait être un droit individuel absolu et proclamé de manière unilatérale, mais est toujours ce droit conventionnel qui n’est légitime qu’à la condition de promouvoir l’autonomie de l’individu et des tiers, et qui trouve sa substance dans un contrat passé entre des individus rationnels derrière un voile d’ignorance. Cette approche permet également de fournir un principe de définition de la propriété des choses qui soit à la fois positif et négatif. Négatif dans le sens où l’usage que fait un individu de sa propriété peut être limité ou annulé si elle en vient à limiter ou à miner l’autonomie des tiers. Positif car la subordination de la propriété à l’autonomie implique également que les individus soient en droit de revendiquer la propriété des moyens de leur autonomie si ces moyens sont en la possession d’un autrui dont l’autonomie ne souffrirait pas de leur redistribution.

Cette nouvelle conception de la propriété permet in fine de résoudre la question sur laquelle s’ouvrait l’ouvrage : oui, il est possible d’être propriétaire de notre propre personne, et cette propriété peut ne pas être un droit absolu de soi à soi qui autoriserait l’individu à se vendre en esclavage. Le détour par les travaux de Laura Underkuffler permet en outre de comprendre que la propriété de soi est légitime avant tout parce qu’elle est elle aussi soumise à la promotion de l’autonomie individuelle, et que notre corps est « le modèle même des choses qui sont telles que nous ne pourrions être des agents autonomes si nous ne possédions pas sur elles un droit générique d’usage qui, prima facie, permet d’exclure les autres d’y avoir accès ». Mais ce n’est pas tout, car il en va de même de ces autres choses, matérielles et détachées de la personne, sans lesquelles il est pratiquement impossible de développer un projet de vie autonome, telles le logement, la santé ou un minimum d’éducation. Dès lors, cette conception de la propriété permet en outre d’affirmer que « plus les choses extérieures que nous possédons sont telles que, sans elles, nous ne pourrions être des agents autonomes, plus elles font pour ainsi dire partie de notre personne, et plus elles ont un statut normatif exigeant qu’elles soient traitées comme s’il s’agissait de notre personne » (p. 210). Il y a à cela un corolaire important, les choses matérielles que les individus possèdent et qui ne servent que marginalement leur autonomie sont donc les premières à pouvoir être mises dans la balance de la justice lorsqu’il s’agit d’équilibrer les revendications d’autonomie des différents individus.

 

L’ouvrage atteint donc son but principal et réussit de façon convaincante à écarter la propriété de soi libertarienne et le droit de propriété absolu sur les choses qui lui est associé pour lui substituer une conception conventionnaliste et intrinsèquement limitée de la propriété, dont l’intuition est d’autant plus claire qu’elle est reformulée à d’assez nombreuses reprises. C’est là une avancée majeure et une bouffée d’oxygène bienvenue dans les débats sur la propriété, qui prennent trop souvent pour acquis que la propriété est ce droit absolu dont Spitz a bien mis en évidence les impasses dans lesquelles il conduit la réflexion. La propriété de soi, essai sur le sens de la liberté individuelle est donc un livre important à au moins deux titres, car il permet d’une part d’acter le rejet définitif de la conception libertarienne de la propriété, et d’autre part d’ouvrir la voie à une nouvelle théorie de la propriété, sociale dans son essence, dont il pose les balises. Parmi ces dernières, on appréciera tout particulièrement l’insistance, pour penser la propriété, sur un cadre ontologique qui fait droit à autrui, c’est-à-dire où autrui n’apparait pas seulement en creux, de manière négative comme limite de la liberté ou de l’appropriation de l’individu comme c’est le cas dans les interprétations libertariennes de Locke, et autres robinsonnades qui mettent en scène un propriétaire seul face à la nature appropriable. Tout au contraire, dans l’ontologie politique développée par Spitz, la propriété est pensée à partir d’un monde composé d’autruis ayant un égal droit à l’autonomie. Toute la question est de savoir comment rendre compossibles leurs différentes revendications d’autonomie, puisque celles-ci ont besoin d’intégrer certains droits sur leur personne et sur les choses pour pouvoir se réaliser. On appréciera également tout particulièrement la solution proposée par Spitz qui consiste à remettre la promotion de l’autonomie individuelle et collective au fondement de la légitimité de la propriété, rompant ainsi avec d’autres arguments classiques qui lient la propriété privée au travail, au mérite ou à l’efficience économique. Il faut enfin souligner la rigueur argumentative et l’impressionnante documentation mobilisée par Spitz, qui met à disposition du public francophone une passionnante et très claire synthèse de certains des plus intéressants débats de long cours de la littérature anglo-saxonne (dont le débat Nozick-Cohen, et d’autres débats juridiques). En plus de les résumer et de les présenter de manière très claire, Spitz s’appuie sur ces débats pour développer son propre argument et montrer comment sa conception de la propriété de soi comme intrinsèquement sociale permet d’ouvrir de nouvelles perspectives.

Ce dialogue permanent qu’entretient Spitz avec d’autres auteurs constitue cependant à la fois une force et une faiblesse. En effet, on peut regretter que l’élaboration théorique de ce nouveau concept de propriété se fasse toujours avec ou contre un auteur. Le propos de Spitz navigue ainsi de commentaire en critique, et si les répétitions dans des contextes différents ont le mérite de décliner le cœur de la thèse centrale sous différentes formes, il demeure que le fil rouge de l’argumentation est parfois occulté par les discussions qui surgissent au sein des débats qu’examine l’auteur. On regrette que la thèse ne soit que rarement posée pour elle-même de manière directe, comme c’est par exemple le cas dans le premier chapitre, le court septième chapitre et la conclusion, auxquels le lecteur pressé pourra se référer utilement.

Cette théorisation qui se fait toujours à deux voix a également pour inconvénient que si la racine du concept de propriété de soi que développe Spitz demeure identique, certaines formulations varient en fonction de ses interlocuteurs théoriques, non sans que cela n’introduise des tensions qui peuvent laisser croire à différentes acceptions du concept. Cela apparait par exemple si l’on met en perspective la manière dont les atteintes légitimes à la propriété de soi sont définies quand il s’agit de s’opposer aux libertariens dans la première moitié de l’ouvrage, et quand il s’agit de la définir dans un cadre rawlsien dans la seconde. Dans le premier cas, Spitz affirme que la liberté consiste à « ne pas être contraint de faire ce à quoi il nous serait raisonnablement impossible de consentir, donc à n’être assujetti qu’à une règle ne comportant que des obligations raisonnablement acceptables » (p. 71), tandis que dans le second : « la propriété de soi que nous voudrions nous conférer les uns les autres derrière le voile d’ignorance serait (…) seulement un droit de récuser l’ensemble de ces demandes qui auraient pour particularité d’être en contradiction avec la mise en œuvre de nos facultés morales » (p. 126). Dans le premier cas, il est légitime de limiter la propriété de soi car il s’agit d’une limitation que l’individu rationnel doit juger acceptable au terme d’un raisonnement sur ce qu’il peut rationnellement être contraint d’accepter ou non, même si dans l’absolu il préfèrerait ne pas devoir être contraint. Dans le second, la légitimité de la contrainte provient du fait qu’elle entrave le développement des facultés morales de l’individu ou d’’un tiers, et en particulier sa revendication d’autonomie. S’agit-il exactement du même principe ? Certes dans les deux cas, l’accent est mis sur le fait que la propriété ne peut aller à l’encontre de ce qu’un individu rationnel ne pourrait accepter, que ce soit en raisonnant par lui-même ou en passant un contrat social derrière un voile d’ignorance – ce qui dans les deux cas fait droit à son autonomie -, mais la source de la légitimité et les actions que ces deux formulations du principe interdisent semblent différer. La matrice commune réside dans l’idée que la propriété est un droit issu d’un consentement, et qu’elle doit intégrer le droit des tiers, et donc ce à quoi ils nous autoriseraient comme nous les y autoriserions réciproquement, mais à partir de ce point, les deux acceptions divergent, notamment sur la question du référent en charge de juger de ce qui est légitime ou non. Dans la première version du principe, il semble que ce soit l’individu qui ait à juger de ce qu’il est rationnellement tenu d’accepter ou non, tandis que la seconde sous-entend l’existence à la fois d’un législateur capable de mettre en forme et d’appliquer les clauses du contrat social qu’auront choisies les individus, et d’un juge qui est capable le cas échéant de trancher la manière dont telle ou telle autre répartition des droits de propriété pourrait mieux servir l’autonomie de tous. Même si une convergence certaine existe, il demeure que la multiplicité des formulations sème un trouble quant à la maxime exacte permettant de saisir cette nouvelle manière de penser la propriété.

Ce trouble s’affirme à mesure que l’on essaye de penser l’opérationnalisation du principe, son institutionnalisation, et la manière dont les inévitables conflits impliquant des revendications de propriété devront être tranchés. Il aurait été utile de clarifier les interactions entre les trois instances, au minimum, qui doivent intervenir pour déterminer, en situation concrète, ce que le droit de propriété, de soi ou des choses, autorise et interdit. La difficulté provient de ce que Spitz, négligeant de préciser leur articulation,  insiste tour à tour sur le rôle de chacune de ces trois instances : l’individu rationnel, qui devrait être le premier à décider de ce qu’il est rationnel ou non d’accepter lorsqu’il s’oppose au libertarisme de Nozick ; le juge, qui doit statuer sur les cas qui lui sont soumis lorsqu’il discute les travaux de Laura Underkuffler, et le collectif des citoyens derrière le voile d’ignorance qui doit élaborer les principes définissant la propriété lorsqu’il ancre sa propre théorie dans le cadre rawlsien.

Cette lacune s’explique cependant par le fait que l’ouvrage vise plus à réfuter la thèse libertarienne et à poser les jalons de la réflexion future sur la propriété qu’à élaborer une nouvelle théorie politique de la propriété, qui serait articulée à des positions politiques très concrètes sur des questions comme la prostitution, la gestion pour autrui, ou la légitimité de l’héritage. Là où la portée théorique de l’ouvrage est énorme, sa portée politique est moins ambitieuse, puisqu’il se contente de laisser entendre que le principe de différence rawlsien est compatible avec cette conception de la propriété de soi et des choses, et qu’il est possible dans des circonstances données, d’attenter à la propriété des individus pour promouvoir leur autonomie ou celle des autres.

Enfin, on peut regretter que l’inscription résolue de l’ouvrage dans les débats anglo-saxons conduise l’auteur à négliger certains points qui auraient, d’une perspective continentale, certainement gagné à être développés. C’est par exemple le cas du concept de raison mobilisé tout au long de l’ouvrage, dont à la suite de Rawls, Spitz semble penser qu’il est univoque et universel de manière non problématique. Tant la formulation kantienne que la formulation rawlsienne du principe de propriété de soi de Spitz supposent en effet le recours à une analyse rationnelle pour déterminer les cas dans lesquels une atteinte à la propriété de soi de l’individu est légitime ou non. Et le résultat de cette enquête menée sous l’égide de la raison est bien entendu supposé univoque, de telle sorte que le consentement de l’individu est forcé par la nécessité qu’il a de reconnaitre qu’il n’a pas, dans des circonstances bien particulières, d’argument rationnel lui permettant de refuser à autrui un droit sur soi ou sur sa propriété[2]. Mais ce concept de raison n’est-il pas par essence plurivoque lorsqu’il s’applique à des enjeux aussi socialement construits que le rapport d’un individu à son propre corps, et à ce qui lui est permis ou non de faire ? Comment attendre que des individus socialisés dans des milieux différents, porteurs de rapports au corps aussi multiples que leurs convictions sont différenciées, aboutissent à la même conclusion quant à ce qu’ils peuvent rationnellement autoriser autrui à faire avec leur personne[3] ? Et n’y a-t-il pas là un risque de voir les interprètes autorisés de la raison se targuer de son univocité pour imposer leurs vues ?   Alors que l’argumentation de Spitz repose sur ce concept de raison univoque et universelle, on peut regretter que l’ouvrage n’examine pas comment la construction sociale du rapport au corps interfère avec cette rationalité qu’il postule trouver identique en chaque individu.

De même, on peut regretter que le rapport entre propriété et autonomie ne soit pas approfondi. Spitz énonce de manière récurrente que « dans la mesure où la propriété est établie sur la valeur plus fondamentale de l’autonomie et ne se justifie que par celle-ci, nous ne pouvons avoir, pas plus sur nous-mêmes que sur les choses extérieures, de droit de propriété si l’exercice de ce droit porte atteinte à l’autonomie, la nôtre ou celle des tiers ». (p. 149). Mais quelle est cette conception de l’autonomie qui justifie la propriété ? L’enjeu est important, surtout s’il s’agit de trancher les cas litigieux en fonction de la manière dont telle ou telle distribution des droits de propriété réalise au mieux l’autonomie des individus. S’agit-il de l’autonomie au sens kantien ou castoriadien ? Se réduit-elle à l’indépendance, à la non-dépendance, ou bien implique-t-elle un pouvoir de faire et un pouvoir de réaliser sa propre conception de la vie bonne ? Implique-t-elle la capacité critique de l’individu par rapport à l’idée même de la vie bonne que lui a transmis le social ? Et quelle est l’articulation de l’autonomie individuelle à l’autonomie collective ? La lecture de l’ouvrage laisse certes entendre que Spitz comprend l’autonomie comme radicalement individuelle, et articulée à une propriété en tant que celle-ci permet à l’individu de mettre en œuvre sa conception de la vie bonne, mais il aurait été utile d’approfondir ce point, et à cette occasion de rappeler et clarifier les raisons pour lesquelles nous devons prendre pour axiome l’idée que la propriété n’est légitime qu’à la condition de servir l’autonomie individuelle[4].

Mais si l’on reconnait qu’il peut exister une pluralité de manières, également rationnelles, de concevoir les atteintes légitimes à la propriété d’une part, et ce qu’est l’autonomie et comment elle doit être soutenue par la propriété d’autre part, il faut alors que l’élaboration des institutions définissant la propriété fasse droit à cette variété des concepts de raison, d’autonomie, et de propriété-liberté. Le cadre rawlsien est-il le plus adéquat à cet effet ? Le principe de propriété n’aurait-il pas une légitimité plus forte s’il était issu d’un processus de création lucide et réfléchi de la norme par la collectivité instituante (comme le propose par exemple Castoriadis) ? Ce qui demeure certain, comme le montre magistralement Spitz  dans cet ouvrage, c’est que des individus en situation de définir les termes de leur vivre-ensemble ne choisiraient pas une règle de propriété de soi absolue et des droits intangibles sur les choses comme le soutiennent les libertariens, et que la distribution des droits de propriété doit toujours ultimement être jugée à l’aune de sa capacité à promouvoir l’autonomie individuelle, même s’il s’agit de préciser ce que l’on entend par là.


[1] A.M. Honoré, « Ownership », in Oxford Essays in Jurisprudencce, Oxford University Press., Oxford, A.G. Guest, 1961, pp. 107‑147.

[2] C’est également la rationalité qui permet de garantir la réciprocité des atteintes possibles à la propriété de soi, puisque finalement, derrière un voile d’ignorance, l’individu choisit une règle qui maximise la position des plus défavorisés, dont il ne sait pas s’il fera ou non partie. Par exemple : « Derrière un voile d’ignorance, des partenaires qui ignoreraient l’état de leur corps, par exemple leur besoin de recevoir un organe transplanté, (…) hésiteraient en ce domaine, selon l’expression de Guido Calabresi, entre le droit d’obtenir la moelle ou le rein prélevés sur une autre personne et le droit souverain de conserver leurs propres organes et tissus » (p. 219). Dans ce cas, l’hésitation est due à l’ignorance des besoins futurs, et la raison voudrait que les individus choisissent une règle qui maximise la position des plus défavorisés.

[3] Un risque similaire émerge dans la figure du juge, chargé de trancher « en raison » des conflits de propriété. Comment éviter que la raison des juges ne s’efface derrière leurs conceptions socialement acquises du rapport au corps « normal » dans leur milieu ? Les décisions de justice qu’examine Spitz servent son propos, mais comment éviter que des juges conservateurs voient dans différents usages du corps possibles, comme la prostitution, une atteinte radicale à l’autonomie de la personne, en vertu de leur propre conception de la personne autonome, et ce au terme d’un argumentaire rationnel partant simplement de prémisses différentes ?

[4] Un argument possible pour répondre à cette question serait d’affirmer que la propriété n’est légitime qu’à la condition de servir l’autonomie de l’individu car cette autonomie, alors comprise comme capacité de développer ses facultés morales plus que comme capacité de mener une vie bonne, est ce que tous s’accorderaient à vouloir préserver au moment de définir les institutions de la société derrière le voile d’ignorance. Mais un tel argument implique d’une part que ce choix soit la seule issue de la réflexion d’individus qui tous aboutissent rationnellement à la même conclusion, et d’autre part que l’autonomie soit déjà valorisée pour elle-même, ce qui n’est pas nécessairement le cas dans toutes les sociétés. Cet argument reposerait donc de toute façon sur l’idée d’une raison univoque et universelle dont on a vu qu’elle était problématique. Il est sans doute possible de complexifier cet argument et de répondre à cette objection, mais il aurait été utile de le faire de manière directe, ce que la méthode utilisée par Spitz, qui élabore sa thèse en commentant d’autres auteurs, ne le pousse malheureusement pas à faire.

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